Accueil du guide des Archives Départementales

Eléments de l'instrument de recherche
Présentation
Plan de classement
Corps de l'instrument de recherche


Présentation retour

Archives notariales, d'état civil et hospitalières


Lieu de conservation FRAD043
Cotes extrêmes 3 E ; 6 E ; H-supplément
Intitulé Archives couvrant plusieurs périodes
Date début cachée 1101
Date fin cachée 2000
Dates extrêmes XIIe-XXe s.
Niveau de description Groupe de fonds
Métrage conservé 2662,00 ml
Support Papier.
Producteur, nom 1 Curés et officiers d'état civil.
Notaires.
Hospices et hôpitaux départementaux.
Modalités d'entrée Versement.
Présentation du contenu Ces trois fonds distincts sont constitués d'une part des minutes et répertoires notariaux (3 E), d'autre part, de l'état civil communal versé aujourd'hui par le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay (6 E), et enfin par divers fonds d'hospices et hôpitaux (H-supplément).
Dans la présentation générale du guide des archives les deux premières sous-séries ont été séparées de leur série organique car la réglementation prescrit de rassembler les actes notariés (minutes et répertoires) et d'état civil (actes et tables) anciens et modernes dans deux sous-séries particulières encore ouvertes aujourd'hui.
Evaluation, tris et éliminations Conservation définitive.
Accroissements A venir.
Mode de classement Selon la nature du fonds et les cadres de classement réglementaires. 6 E : état civil. 3 E : notaires. H-supplément : hospices et hôpitaux.
Modalités d'accès Les minutes, répertoires notariaux et actes d'état civil sont soumis à un délai de communicabilité de cent ans à date de rédaction de l'acte.
Statut juridique Archives publiques
Modalités reproduction Libre si communicable, hormis les registres reliés.
Langue et écriture Latin, Français
Rédacteur Thierry Alloin.
Date de création description mardi 20 juin 2006
Date de mise à jour description mercredi 9 mai 2007



Plan de classement retour

Toutes périodes
  Sous-série 3 E (Notaires)
  Sous-série 6 E (Etat civil)
  Série H-supplément (Hospices et hôpitaux)



Corps de l'instrument de recherche retour
Toutes périodes retour 
Sous-série 3 E (Notaires) retour 
3 EMinutes et répertoires notariaux.
Contenu : Actes et répertoires.
Cote : 3 E
Dates : XIVe-1930
Niveau description : Sous-série organique
Métrage conservé : 1233,00
Support : Papier.
Catégorie producteur : Officier public (notaire...)
Historique conservation : Du 3 E 1-473, les minutes notariales et répertoires ont été versés par le greffe du tribunal d'instance du Puy auxquels ont été ajoutés les versements notariaux opérés jusqu'en 1956. Du 3 E 474-584, les minutes et répertoires ont été versés aux AD par les études notariales.
Modalités entrée : Versement.
Evaluation, sort final : Conservation définitive.
Accroissements : Les minutes centenaires seront versées aux AD dans les années à venir.
Mode de classement : Les minutes et répertoires sont cotés suivant un ordre chronologique d'entrée, puis, pour chaque versement, ordonnés alphabétiquement par lieu d'étude ou chronologiquement par notaire.
Modalités accès : 100 ans après la date de rédaction des minutes et répertoires.
Statut juridique : Archives publiques.
Modalités reproduction : Libre si le document est communicable.
Langue et écriture : Latin, Français.
Instruments de recherche : Répertoires numériques dactylographiés suivants :
André BROCHIER et successeurs, Fichier alphabétique des noms de notaires et des lieux de résidence notariale.
Eliane DURAND, Marguerite HEISSER, Claude HOSPITAL, Répertoire numérique dactylographié de la sous-série 3 E (3 E 1-473), 1978, 93 p.
Eliane DURAND, Marguerite HEISSER, C. HOSPITAL et successeurs, Répertoire numérique dactylographié de la sous-série 3 E (3 E 474-581), 990 p. en 2006.
Jean-Marc BOYER, Isabelle FAYOLLE, Liste alphabétique des notaires classés par lieux d'étude, 2005, x p.
Jean-Marc BOYER, Isabelle FAYOLLE, Liste alphabétique des notaires non classés par lieux d'étude et par noms de notaires.
Lien instrument recherche : \ Liste-des-notaires par-lieux-de-residence.xls \ Releves-notaires.doc \
Sources compl. inter. : Série G, Clergé séculier.
A signaler :
G 5-10, Notaire Jean de Peyre (1243-1348).
G 11, Notaire Jean Pranlary (1433-1479).
G 13-14, Notaire Jean Maltrait (1450-1478).
G 15, Notaire Pierre Pradier (1452-1457).
G 16, Notaire Guillaume Pelisse (1473-1487).
G 17-19, Notaire Jean Richon (1475-1498).
G 20, Notaire Pierre Maurin (1504-1520).
G 21, Notaire Servientis (1509-1537).
G 22-23, Notaire Delafont (1619-1652).

Série H-supplément, Fonds de l'Hôtel-Dieu du Puy.
A signaler :
1 B 905-906, Notaire Jean de Peyre (1330-1348).

Sous-série 2 J, Fonds Jacotin de Rosières.
Sous-série 149 J, Fonds Pomarat.

Séries B et U, Justice.
A signaler :
Prises de possession des offices notariaux.
Sources compl. exter. : Archives départementales de la Loire :
Fonds Chaleyer, Minutes de notaires de l'arrondissement d'Yssingeaux.

Archives départementales de la Lozère :
3 E 6483, Minutes d'un notaire du Monastier (1460).
Documents séparés : Pour certaines études de l'est du département, les minutes peuvent être conservées totalement ou en partie aux AD 43 et aux AD 42.
Rédacteur description : Isabelle Fayolle.
Informations description : D'après Yves Soulingeas, Guide des Archives de la Haute-Loire, 1983, complété.
Délai : 100
IR lié : Liste-des-notaires-par-lieux-de-residence.pdf Releves-notaires.pdf
Sous-série 6 E (Etat civil) retour 
6 EEtat civil.
Contenu : Actes d'état civil (baptême, mariage et sépulture antérieurement à 1792, puis naissance, mariage et décès), publications de mariage, tables alphabétiques paroissiales et communales. Les registres des paroisses ayant formé le ressort du tribunal d'instance d'Yssingeaux ont disparu à une date inconnue. La seule source d'état civil réside dans les registres originaux conservés par les mairies ou déposés dans la série E-dépôt.
Cote : 6 E
Dates : XVIe-1904
Niveau description : Sous-série organique
Métrage conservé : 245,00
Support : Papier.
Conditionnement : Boîtes d'archives.
Nom du producteur : Curés.
Officiers d'état civil communaux.
Catégorie producteur : Collectivité territoriale
Présentation producteur : Au cours de la période 1568-1569 - 20 septembre 1792, les curés furent chargés de rédiger les registres d'état civil. A la Révolution, cette compétence fut transférée aux maires.
Historique conservation : En 1792, les registres paroissiaux conservés dans les cures furent déposés en mairie. Le double des actes remis aux greffes des juges royaux depuis l'ordonnance de 1667, fut remis aux Archives départementales qui le transmit en 1817 aux greffes des tribunaux de première instance. Les trois tribunaux de Brioude, Le Puy-en-Velay et Yssingeaux ainsi que la cour d'appel de Riom qui conservait les registres des paroisses dépendant de l'ancienne sénéchaussée de Riom, versèrent ces registres d'état civil aux Archives départementales au début du XXe siècle. Ces documents constituèrent la sous-série 6E, les originaux conservés en mairie constituant la série E-dépôt lors de leur arrivée au Archives départementales.
Modalités entrée : Versement.
Evaluation, sort final : Conservation définitive.
Accroissements : Versements décennaux provenant du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay.
Mode de classement : Ordre alphabétique de commune puis ordre chronologique des actes.
Modalités accès : 100 ans après la date de l'acte.
La collection entièrement numérisée est accessible directement en salle de lecture sur des postes de consultation.
Statut juridique : Archives publiques.
Modalités reproduction : Les registres reliés ne peuvent être photocopiés. La photographie sans flash est autorisée pour tous types d'actes.
Langue et écriture : Français.
Instruments de recherche : Marguerite HEISSER, Eliane DURAND et Michel ROUSSET, Répertoire numérique dactylographié de la sous-série 6 E - Registres paroissiaux et d'état civil, 1979, 350 p.
Thierry ALLOIN, Répertoire numérique dactylographié de la sous-série 11 E, 1999, 6 p.
Thierry ALLOIN, Répertoire numérique de la série M - Administration générale et économie (1800-1940), Le Puy-en-Velay, 2005, 538 p.
Lien instrument recherche : \ Releves-etat-civil.doc \
Info. copies : Certains actes d'état civil ont été photocopiés. Une liste est disponible en salle de lecture du service.
Sources compl. inter. : Relevés d'état civil réalisés par les associations de généalogistes.
Numérisation des actes des communes (Aiguilhe à Fix-Saint-Geneys) consultable en salle de lecture du service.
11 E, Tables décennales cantonales (1802-1902).
6 M 323-621 et 2 Mi 139-200, Tables décennales communales (1802-1892) : ces documents numérisés sont accessibles sur des postes de consultation installés en salle de lecture du service.
E-dépôt, Fonds communaux.
V-dépôt, Fonds de cures.
H-dépôt, Fonds hospitaliers.
3 E, Fonds notariés.
J, Fonds de familles.
Sources compl. exter. : Archives nationales :
Série J, Trésor des Chartes (Etat général des fonds, t. 1, pp. 185-212).
A signaler :
J 881, Succession Lévis, seigneurie de Roche-en-Régnier (1298-1582).
Série M, Titres nobiliaires ( Etat général des fonds, t.1, pp. 353-376).
A signaler :
M 450, Famille de Langeac (XIVe-XVIIIe s.).
Série T, Papiers privés (Etat général des fonds, t. 1, pp. 571-286).
A signaler :
T 225, Papiers de Jean-Claude Drouet, marquisat d'Allègre (XIIIe-XVIIIe s.).
T 557, Papiers de Anne de Montmorency, prince de Robecq, terre de Saint-Ilpize (XVIe-XVIIIe s.).
T 230-231, Famille de Polignac (XVIe-XVIIIe s.).
Série AP, Archives personnelles et familiales (Etat général des fonds, tome IV, pp. 145-211).

Archives départementales de l'Ardèche, du Cantal, de l'Isère, de la Lozère, du Puy-de-Dôme, du Rhône.
Séries B, E et J, Papiers de familles.

Archives départementales de l'Ardèche :
Sous-série 5E, état civil (Cette sous-série conserve de nombreux actes relevant de communes protestantes de Haute-Loire).

Archives départementales de la Loire :
Fonds Chaleyer.
Bibliographie : André BROCHIER, Louis COLOMBANI, Yves SOULINGEAS, Guide du généalogiste en Haute-Loire, 2e édition revue et mise à jour par Thierry ALLOIN, Le Puy-en-Velay, 2000, 456 p.
Notes, commentaires : La numérisation des actes d'état civil sera terminée à la fin de l'année 2007.
Rédacteur description : Thierry Alloin
IR lié : Releves-etat-civil.pdf
Série H-supplément (Hospices et hôpitaux) retour 
H-supplémentArchives versées ou déposées par les établissements hospitaliers.
Contenu : Hôtel-Dieu du Puy : actes de fondation (1 A 1-8, 1146-an V), titres de propriétés (1 B 1-934, 1144-XVIIIe s.), matières ecclésiastiques (1 C 1-32, 1234-1788), inventaires d'archives (1 D 1-12, XIXe s.), administration de l'Hôtel-Dieu (1 E 1-696, 1250-XVIIIe s.), malades et personnel (1 F 1-17, 1335-XVIIIe s.), institutions et annexes (1 G 1-50, 1088-1794), papiers de familles (1 H 1-1298, XIVe-XVIIIe s.).
Hôpital général du Puy-en-Velay : actes de fondation (2 A 1-7, 1628-1780), donations et successions (2 B 1-257, XVIe-XIXe s.), matières ecclésiastiques (2 C 1-8, XVIIe-XVIIIe s.), inventaires des biens (XVIIe-XXe s.), administration (2 E 1-245, 1597-1798), mouvement et état de la population, personnel (2 F 1-17, 1687-1792), personnes assistées, succursales, oeuvres (2 G 1-37, 1681-1790).
Hospices du Puy : réglementation générale (1800-1940), personnel (1745-1941), administration générale (1723-1975), financement (1790-1942), capital et immobilisation (1600-1937), travaux et matériels (1793-1945), comptabilité de l'économat (1777-1952), population (1791-1968), aumônerie (1844-1907), archives hospitalières (1797-1914), divers (1840-1946), propriétés des hospices (1403-1927).
Hôpital de Saugues : réglementation (XIXe s. -1919), administration (1707-1925), population et personnel (1801-1920), comptabilité (1611-XIXe s.), procédures (1697-1820), capital et biens fonds (1594-1907), travaux et bâtiments (1790-XIXe s.), cultes (an XII-an XIII), archives (1694-XIXe s.), mélanges (1578-XIXe s.).
Hôpital d'Yssingeaux : actes de fondation de l'établissement (1740-1761), biens et procédures (1504-1865), matières ecclésiales (1569-1862), archives (1715-1861), administration (1620-1865), personnel (1755-1868), papiers et correspondance diverse (1531-1845).
Cote : H-supplément
Dates : XIIe-XXe
Niveau description : Série organique
Métrage conservé : 184,00
Support : Parchemin, papier.
Nom du producteur : Hôtel-Dieu du Puy-en-Velay.
Hôpital-général du Puy-en-Velay.
Hôpital de Brioude.
Hôpital de Saugues.
Hôpital d'Yssingeaux.
Hospices de Blesle, La Chaise-Dieu, Langeac, Le Monastier-sur-Gazeille, Monistrol-sur-Loire, Montfaucon-en-Velay, Pradelles, Rosières, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Pal-en-Chalencon, Tence.
Catégorie producteur : Établissement public
Présentation producteur : L'hôtel-Dieu du Puy, aussi appelé "Hôpital des pauvres de Notre-Dame", était à l'origine un lieu d'hébergement des pélerins. Au fil des siècles, ses fonctions s'élargirent : accueil des enfants abandonnés, des domestiques malades, des soldats au milieu du XVIIe siècle. En 1684, est créé dans les locaux voisins l'Hopital général qui prendra en charge les soins des pauvres. A partir de 1797, les deux établissements gérés par une même administration prennent le nom d"Hospices du Puy". Des services de soins généraux seront adjoints à ces deux établissements au cours des XIXe et XXe siècles. L'hôtel-Dieu fermera ses portes en 1933, l'Hopital général quelques années plus tard pour laisser place à un nouvel ensemble plus moderne, l'hôpital Emile-Roux.

L'hôpital de Brioude : en 1864, des religieuses du Tiers Ordre Saint-Dominique s'installent à Brioude pour y fonder une communauté à l'effet de soigner les malades à domicile. Au cours du XIXe siècle, les soeurs font l'acquisition de divers bâtiments qui deviennent la propriété de la congrégation. En plus des soins donnés à domicile, elles hébergeront aussi des malades en clinique. Dans la seconde moitié du XXe siècle, l'hôpital se modernise et s'agrandit.

L'hôpital de Saugues, appelé aussi Hôtel-Dieu, a été fondé en 1594. Administré par les chanoines de l'église collégiale Saint-Médard, il est mis sous la tutelle de l'Ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem en 1572. En 1788, un incendie ravage l'établissement.

L'hôpital d'Yssingeaux, dont les origines remontent certainement en 1280 lors de la fondation d'une maladrerie, obtient des lettres patentes de confirmation en 1751. A cette date là, l'établissement est géré par des soeurs de la congrégation de Saint-Joseph.

Les hospices précités sont de petits établissements dirigés par des religieuses dépendant de divers ordres.
Modalités entrée : Dépôt et versement.
Evaluation, sort final : Les archives des hospices du Puy et d'Yssingeaux sont classées et inventoriées. Les archives de l'hôpital de Brioude sont en partie classées mais non inventoriées. Les archives des autres hospices sont à classer.
Accroissements : Série ouverte. De nombreux établissements en activité aujourd'hui possèdent encore des archives modernes voire d'Ancien Régime.
Mode de classement : Selon le cadre de classement des archives hospitalières.
Modalités accès : Libre.
Statut juridique : Archives publiques
Modalités reproduction : Libre.
Langue et écriture : Latin, Français.
Instruments de recherche : René JOUANNE, Pierre FOURNIER et Etienne DELCAMBRE, Inventaire sommaire de la série H supplément - Archives anciennes de l'Hôtel-Dieu du Puy, Le Puy-en-Velay, 1931, t. I, 137 p., 1937, t. II, 221 p.
René JOUANNE, Henri BOULLIER DE BRANCHE et Bernard JARRY, Inventaire sommaire manuscrit de la série H supplément - Archives anciennes de l'Hôpital général du Puy, 1946, dactylographié par Hélène GLINKA.
Clément JEROME, Françoise GALLIEN et Hélène GLINKA, Répertoire numérique détaillé dactylographié de la série H supplément - Hospices du Puy, (1790-1942), 1994, 68 p.
Hélène GLINKA, Inventaire sommaire dactylographié des archives des hospices de Saugues, 2001, 10 p.
Joëlle LAVAL, Répertoire numérique détaillé dactylographié de la sous-série H supplément Yssingeaux (Hospice d'Yssingeaux, fonds ancien), 1992, 44 p.
Lien instrument recherche : \ Inventaire-des-archives-des-hospice-de-Saugues.doc \ Inventaire-des-archives-de-lhopital-General-du-Puy-1676-XVIIIe.doc \ Inventaire-des-archives-des-hospices-du-Puy-1790-1942.doc \ H-supplément Brioude.htm \
Sources compl. inter. : Série G, Clergé séculier.
Bibliographie : A. BORIE, Rapport de l'inspecteur des établissements de bienfaisance du département, Le Puy-en-Velay, 1855, 71 p.
Catalogue de l'exposition "10 siècles d'activités hospitalières au Puy-en-Velay", Les Cahiers de la Haute-Loire, Le Puy-en-Velay, 1997, 191 p.
Gaby ANDRIEU, "L'Hôtel-Dieu Notre-Dame de Langeac", Société de l'Almanach de Brioude, Brioude, 1994, pp. 213-282.
Bernard FEMINIER, Notes historiques sur l'hospice de Pradelles, 1254-1900, Le Puy-en-Velay, 1981, 9 p.
D. JOIGNAUX, "La clinique Saint-Dominique de Brioude", Société de l'Almanach de Brioude, Aurillac, 1979, pp. 219-235.
Philippe MORET, "Le service de l'hospitalité à Monistrol-sur-Loire du Moyen-Age à la Révolution", Les Cahiers de la Haute-Loire, 2005, pp. 295-350.
Rédacteur description : Thierry Alloin.
IR lié : Inventaire-des-archives-des-hospice-de-Saugues.pdf Inventaire-des-archives-de-lhopital-General-du-Puy-1676-XVIIIe.pdf Inventaire-des-archives-des-hospices-du-Puy-1790-1942.pdf H-supplement-Brioude.htm



Accueil du guide des Archives Départementales