Accueil du guide des Archives Départementales


Eléments de l'instrument de recherche
Présentation
Plan de classement
Corps de l'instrument de recherche


Présentation retour

Archives contemporaines (postérieures au 3 juillet 1940)



Lieu de conservation FRAD043
Date de création description mercredi 9 mai 2007
Date de mise à jour description mercredi 9 mai 2007




Plan de classement retour

Archives contemporaines
  Série W




Corps de l'instrument de recherche retour

  Archives contemporaines retour 
  Série W retour 
WDocuments postérieurs à 1940.
Contenu : La circulaire AD 79-6 du 31 décembre 1979 institue la séparation entre les archives modernes et contemporaines. Tous les documents administratifs produits ou reçus après le 3 juillet 1940, sont intégrés à leur arrivée aux Archives départementales en série W. Chaque versement effectué reçoit une cotation continue.
Cote : W
Dates : XXe-2006
Niveau description : Série organique
Métrage conservé : 6233,00
Support : Papier.
Conditionnement : Boîtes d'archives.
Nom du producteur : Préfecture de la Haute-Loire.
Services déconcentrés de l'Etat et établissements publics.
Conseil général.
Organismes de droit privé chargés de la gestion des services publics ou d'une mission de service public.
Modalités entrée : Versement.
Evaluation, sort final : Les documents antérieurs à 1940 seront réintégrés dans les séries modernes au fur et à mesure de l'avancée des travaux de classement, de même que les archives postérieures à 1940 seront réintégrées en série W. Le classement et les éliminations se feront en relation avec les tableaux de conservation de chaque administration.
Accroissements : A venir.
Mode de classement : Cotation continue.
Modalités accès : Selon les textes en vigueur.
Statut juridique : Archives publiques.
Modalités reproduction : Selon les textes en vigueur.
Langue et écriture : Français.
Contraintes techniques : La consultation de certains documents nécessitera l'utilisation d'un lecteur de microfilm ou d'un ordinateur équipé des logiciels adéquat de consultation.
Instruments de recherche : André BROCHIER, Etat chronologique dactylographié de la série W (1-578 W : versements de 1940 à 1979), 1980, 62 p.
Bordereaux de versement.
Jean-Marc BOYER, Index de la série W, 55 p., 2005.
Lien instrument recherche : \ Fonds-du-cabinet-du-prefet.htm \
Bibliographie : "Transparence et secret : l'accès aux archives contemporaines", La Gazette des archives, n 177-178, 1997, 290 p.
Rédacteur description : Thierry Alloin.
IR lié : Fonds-du-cabinet-du-prefet.htm


Accueil du guide des Archives Départementales