Recueil des Actes Administratifs

Nous vous proposons de consulter le sommaire du Recueil des Actes Administratifs (RAA) du Conseil Général de Haute-Loire qui rassemble les délibérations du Conseil Général, de la Commission Permanente et les arrêtés.

L’intégralité du présent RAA peut être consultée en version papier sur simple demande :

• à l’accueil de l’Hôtel du Département :
  1 Place Monseigneur de Galard – CS 20310 – 43009 LE PUY EN VELAY Cédex
• au service des assemblées et moyens généraux du Conseil Général :
  1 Place Monseigneur de Galard – CS 20310 – 43009 LE PUY EN VELAY Cédex

• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°4 publié en avril 2011 (10 Ko).
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°5 publié en mai 2011 (8 Ko).
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°6 publié en mai 2011 (7 Ko).
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°7 publié en mai 2011 (9 Ko)
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°8 publié en juin 2011 (8 Ko)
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°9 publié en juillet 2011 (7 Ko)
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°10 publié en août 2011 (7 Ko).
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°11 publié en septembre 2011 (12 Ko).
• Téléchargez au format PDF le sommaire du RAA n°12 publié en novembre 2011 (9 Ko).

Aides accordées aux associations en 2010

Le Conseil Général de Haute-Loire soutient de nombreuses associations du département. Conformément à la réglementation en vigueur, le Conseil Général met à votre disposition la liste des subventions accordées en 2010, au format PDF (58 Ko).