Depuis l’année dernière, le Conseil Général n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ».
Le formulaire pour les demandes de subvention 2012 des associations est désormais formalisé en Word (au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page.Cela doit permettre aux associations de le remplir sur ordinateur – notamment dans un souci de lisibilité -, puis, comme auparavant, de l’éditer, signer (signature manuscrite obligatoire) et compléter par les pièces listées dans la notice d’utilisation ainsi que par tout élément utile qui aidera le Conseil Général à apprécier l’intérêt de vos activités et de vos actions.
Le dossier papier, une fois rempli et complété, doit être adressé par courrier, en précisant la direction et le service concernés, au :
Conseil Général de la Haute-Loire
Monsieur le Président du Conseil Général
1, Place Monseigneur de Galard - CS 20310
43009 LE PUY EN VELAY Cédex
Attention : ce dossier doit nous être retourné AVANT LE 21 OCTOBRE 2011 afin qu’il puisse passer en commission cette année.
Pour tout complément d’information, les services du Conseil Général sont à votre disposition :
- Direction de la jeunesse, de la culture et du tourisme : 04.71.07.43.62
- Direction de l’espace rural et du développement local : 04.71.07.43.47
- Direction de la vie sociale : 04.71.07.42.83
- Direction des finances : 04.71.07.43.35
Téléchargez la notice d’utilisation du formulaire de demande de subvention 2012..
Téléchargez le formulaire de demande de subvention 2012 au format Word.
Pour les demandes de subventions supérieures ou égales à 15 000 euros, nous mettons également à votre disposition en téléchargement au format excel :

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